Geneanet > Catalogue Bibliothèque > Ministère de l'Instruction Publique et des Beaux-Arts. Comptabilité. Instructions relatives à la validation des services auxiliaires ou temporaires en exécution des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924. Versements des retenues rétroactives. - Instructions relatives aux conditions d'affiliation au régime des pensions civiles des nouvelles catégories de personnels admis au bénéfice de la loi du 14 avril 1924 en exécution de l'article 69 de la dite loi

Ministère de l'Instruction Publique et des Beaux-Arts. Comptabilité. Instructions relatives à la validation des services auxiliaires ou temporaires en exécution des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924. Versements des retenues rétroactives. - Instructions relatives aux conditions d'affiliation au régime des pensions civiles des nouvelles catégories de personnels admis au bénéfice de la loi du 14 avril 1924 en exécution de l'article 69 de la dite loi

  • Titre : Ministère de l'Instruction Publique et des Beaux-Arts. Comptabilité. Instructions relatives à la validation des services auxiliaires ou temporaires en exécution des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924. Versements des retenues rétroactives. - Instructions relatives aux conditions d'affiliation au régime des pensions civiles des nouvelles catégories de personnels admis au bénéfice de la loi du 14 avril 1924 en exécution de l'article 69 de la dite loi
  • Éditeur : Impr. Nationale (Paris)
  • Nombre de pages : 43 pages
  • Langue : Français
  • Thèmes : Géographique, France

Noms de familles mentionnés dans cet ouvrage


Comment accéder à cet ouvrage ?

Ce livre fait partie de la Bibliothèque généalogique de Geneanet. Celle-ci vous permet d'accéder à plusieurs centaines de milliers de documents anciens : presse ancienne, journaux, ouvrages, monographies, revues de sociétés savantes, etc. La recherche est libre, mais la consultation des documents est réservée aux abonnés Premium.

En savoir plus