Geneanet

Répertoire des arrêts

  • Titre : Répertoire des arrêts
  • Auteur : Perruche de Velna
  • Nombre de pages : 580 pages
  • Langue : Français
  • Présentation : [Acte. 1799-1871], Comprend : Arrêts de la Cour d'appel de Besançon, de l'an VIII à 1871...
  • Thèmes : Géographique, France

Noms de familles mentionnés dans cet ouvrage


Comment accéder à cet ouvrage ?

Ce livre fait partie de la Bibliothèque généalogique de Geneanet. Celle-ci vous permet d'accéder à plusieurs centaines de milliers de documents anciens : presse ancienne, journaux, ouvrages, monographies, revues de sociétés savantes, etc. La recherche est libre, mais la consultation des documents est réservée aux abonnés Premium.

En savoir plus