Geneanet > Catalogue Bibliothèque > Procédure administrative, recueil contenant par ordre alphabétique de matières et d'après le texte des lois, ordonnances, décrets, arrêtés et instructions ministérielles actuellement en vigueur, l'indication des attributions des divers fonctionnaires administratifs, des règles à suivre, des formalités à remplir et des pièces à produire... par F. Crozet,... avec le concours de la rédaction du Répertoire administratif

Procédure administrative, recueil contenant par ordre alphabétique de matières et d'après le texte des lois, ordonnances, décrets, arrêtés et instructions ministérielles actuellement en vigueur, l'indication des attributions des divers fonctionnaires administratifs, des règles à suivre, des formalités à remplir et des pièces à produire... par F. Crozet,... avec le concours de la rédaction du Répertoire administratif

  • Titre : Procédure administrative, recueil contenant par ordre alphabétique de matières et d'après le texte des lois, ordonnances, décrets, arrêtés et instructions ministérielles actuellement en vigueur, l'indication des attributions des divers fonctionnaires administratifs, des règles à suivre, des formalités à remplir et des pièces à produire... par F. Crozet,... avec le concours de la rédaction du Répertoire administratif
  • Auteur : Crozet, Félix
  • Éditeur : Prudhomme (Grenoble)
  • Nombre de pages : 611 pages
  • Langue : Français
  • Thèmes : Géographique, France, Isère

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