Geneanet

L'Affaire Delpit [microforme] : contenant l'exposé des faits qui ont donné naissance au procès, une dissertation sur le mariage, un projet pour remédier à l'imperfection de la loi matrimoniale, toutes les pièces de la procédure et de l'enquête ecclésiastiques, toutes celles de la procé dure civile, le texte des sentences prononcées par l'officialité de Québec et par la Cour de Rome, le certificat de libé ration des époux Delpit, le jugement in extenso de l'hon. juge Archibald

L'Affaire Delpit [microforme] : contenant l'exposé des faits qui ont donné naissance au procès, une dissertation sur le mariage, un projet pour remédier à l'imperfection de la loi matrimoniale, toutes les pièces de la procédure et de l'enquête ecclésiastiques, toutes celles de la procé dure civile, le texte des sentences prononcées par l'officialité de Québec et par la Cour de Rome, le certificat de libé ration des époux Delpit, le jugement in extenso de l'hon. juge Archibald
  • Titre : L'Affaire Delpit [microforme] : contenant l'exposé des faits qui ont donné naissance au procès, une dissertation sur le mariage, un projet pour remédier à l'imperfection de la loi matrimoniale, toutes les pièces de la procédure et de l'enquête ecclésiastiques, toutes celles de la procé dure civile, le texte des sentences prononcées par l'officialité de Québec et par la Cour de Rome, le certificat de libé ration des époux Delpit, le jugement in extenso de l'hon. juge Archibald
  • Auteur : Archibald, John Sprott, 1843-1932
  • Nombre de pages : 169 pages
  • Langue : Français
  • Thèmes : Géographique, Canada, Québec

Comment accéder à cet ouvrage ?

Ce livre fait partie de la Bibliothèque généalogique de Geneanet. Celle-ci vous permet d'accéder à plusieurs centaines de milliers de documents anciens : presse ancienne, journaux, ouvrages, monographies, revues de sociétés savantes, etc. La recherche est libre, mais la consultation des documents est réservée aux abonnés Premium.

En savoir plus