Relevés collaboratifs
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France Mise en ligne : 17 janv. 2024
Base de relevés d'actes "en vrac" (divers) constitué par Jean-Louis Garret. Nous vous invitons à vérifier ceux-ci,la base peut comporter des erreurs.
Déposé par actesvrac - Participez aux Projets Collaboratifs
Licence CC-BY-NC-SA 2.0 Creative Commons
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168 884 actes
- Code lieu25004CommuneAbbévillersCode département25DépartementDoubsType d'acteVDate03/04/1749Cote / SourceAD 25 -EPM 146Texte libreinventaireActe, sigleANType d'acteActe notariéNom intervenant 1MOUNINPrenoms intervenant 1Jean PierreSexeMCommentaire intervenant 1d'AbbévillersNom pere intervenant 1MOUNINPrenoms pere intervenant 1Pierre LaurentNom mere intervenant 1RAMELOTPrenoms mere intervenant 1CatherineNotela date est celle de remise au greffe - inventaire de tout ce que peut appartenir à Jean Pierre MOUNIN de ses père et mère, , en communion avec son frère ( ean Jacques MOUNIN ) - (3 photos)
- Code lieu25004CommuneAbbévillersCode département25DépartementDoubsType d'acteVDate12/12/1774Cote / SourceAD 25 -EPM 146Texte libreventeActe, sigleANType d'acteActe notariéNom intervenant 1MIELLETPrenoms intervenant 1JacquesSexeMCommentaire intervenant 1d'AbbévillersNom conjoint intervenant 1COULOMBPrenoms conjoint intervenant 1CatherineNom intervenant 2VERGONPrénoms épouseJean PierreSexe intervenant 2MCommentaire intervenant 2maire d'AbbévillersNom témoinPERDRIZETPrénoms témoinJean ChristopheNotes témoingendre du dit maire et candidat au St MinistèreNotevente d'un champ au finage d'Abbévillers - fait et passé à Montbéliard notaire George Frédéric CUCUEL - (1 photo)
- Code lieu25004CommuneAbbévillersCode département25DépartementDoubsType d'acteVDate18/03/1725Cote / SourceAD 25 -EPM 145Acte, sigleCMType d'acteContrat de mariageNom intervenant 1BEUCLERPrenoms intervenant 1PierreSexeMCommentaire intervenant 1d'AbbévillersNom pere intervenant 1BEUCLERPrenoms pere intervenant 1JacquesCommentaire pere intervenant 1+Nom mere intervenant 1RAMELOTPrenoms mere intervenant 1MargueriteNom intervenant 2VERGONPrénoms épouseFrançoiseSexe intervenant 2FNom pere intervenant 2VERGONPrenoms pere intervenant 2PierreCommentaire pere intervenant 2honorable ancien d'église d'AbbévillersNom mere intervenant 2PEUGEOTPrenoms mere intervenant 2ElisabethNom témoinBEUCLERPrénoms témoinJeanNotes témoinfrère de l'épouxNom témoinBEUCLERPrénoms témoinGeorgeNotes témoinfrère de l'épouxNom témoinJUSSERANDPrénoms témoinJeanNom témoinRAMELOTPrénoms témoinPierreNotefait et passé à Abbévillers - - Notaire David CUVIER - (4 photos)
- Code lieu25004CommuneAbbévillersCode département25DépartementDoubsType d'acteVDate17/04/1755Cote / SourceAD 25 -EPM 146Acte, sigleCMType d'acteContrat de mariageNom intervenant 1BEUCLERPrenoms intervenant 1PierreSexeMNom pere intervenant 1BEUCLERPrenoms pere intervenant 1PierreCommentaire pere intervenant 1censitaire à MarchelavillersNom intervenant 2METTETALPrénoms épouseSusanneSexe intervenant 2FCommentaire intervenant 2d'AbbévillersNom pere intervenant 2METTETALPrenoms pere intervenant 2Jean JacquesNom mere intervenant 2MONNINPrenoms mere intervenant 2MargueriteNoteil s'agit en fait des articles du contrat de mariage , fait par le soussigné ministre F N CHARRIERE - (2 photos)
- Code lieu25004CommuneAbbévillersCode département25DépartementDoubsType d'acteVDate26/02/1766Cote / SourceAD 25 -EPM 146Texte libreaccords et règlement de familleActe, sigleDIVType d'acteDiversNom intervenant 1BEUCLERPrenoms intervenant 1PierreSexeMCommentaire intervenant 1censitaire à MarchelavillersNom témoinMASSONPrénoms témoinJean JacquesNotes témoinde Glay, curateurNoteAccord et réglement de famille entre Pierre BEUCLER et ses enfants : - -Jean Pierre BEUCLEUR - -Anne Catherine BEUCLER, veuve de + François MASSON de Glay - Anne Marie BEUCLER assistée de Jean Nicolas MASSON de Gley son mari - Est cité leur oncle feu David BEUCLER - les parties ont signé avec le ministre FN CHARRIERE - (2 photos) -
- Code lieu25004CommuneAbbévillersCode département25DépartementDoubsType d'acteVDate25/01/1786Cote / SourceAD 25 -EPM 146Texte libredettesActe, sigleDIVType d'acteDiversNom intervenant 1AMSTUTZPrenoms intervenant 1Jean MichelSexeMCommentaire intervenant 1fermier de Ste SuzanneNom intervenant 2MORLOTPrénoms épouseGeorgeSexe intervenant 2MCommentaire intervenant 2de Vieux-CharmontNom témoinMORLOTPrénoms témoinJean GeorgeNotes témoinde Vieux Charmont, frère du dit GeorgeNoteJean Michel AMSTUTZ contre George et Jean George MORLOT , de Vieux Charmont - (5 photos)
- Code lieu25004CommuneAbbévillersCode département25DépartementDoubsType d'acteVDate04/08/1772Cote / SourceAD 25 -EPM 146Texte libreenquête - enfant naturelActe, sigleDIVType d'acteDiversNom intervenant 1BEUCLERPrenoms intervenant 1MarieSexeFCommentaire intervenant 1demanderesseNom pere intervenant 1BEUCLERPrenoms pere intervenant 1JérémieCommentaire pere intervenant 1de Bavans +Nom intervenant 2VESSAUXPrénoms épousePierreSexe intervenant 2MCommentaire intervenant 2d'Abbévillers - dédendeurNom témoinJODRYPrénoms témoinDanielNotes témoindit Gaussin, de Bavans, 1er témoin, 37 ansNom témoinFRANCFORTPrénoms témoinAnne MarieNotes témoinX au dit D ODRY et marraine de la demanderesse , 2nd témoin 33 ansNom témoinNICODPrénoms témoinJean ChristopheNotes témoinde Bavans, 3ème témoin , 35 ansNoteMarie BEUCLER est représentée par Louis Frédéric JEANMAIRE avocat notaire juré ç Montbéliard - Le défendeur Pierre VESSAUX reconnait et nie alternativement être le père de l'enfant de Marie BEUCLER qui sollicite des indemnités - (7 photos) -
- Code lieu25004CommuneAbbévillersCode département25DépartementDoubsType d'acteVDate22/11/1751Cote / SourceAD 25 -EPM 146Texte libreliquidationActe, sigleDIVType d'acteDiversNom intervenant 1RAMELPrenoms intervenant 1ElisabethSexeFNom conjoint intervenant 1MONNINPrenoms conjoint intervenant 1Jean JacquesCommentaire conjoint intervenant 1+ d'AbbévillersNote1751 à 1779 - liquidation Elisabeth RAMEL vve Jean Jacques MONNIN sur l'hoirie de son mary - Suzanne (Françoise ?) MONNIN héritière - est citée comme ayant droit Anne Marie MEGNIN séparée de Jean Jacques BIHLmarchand de Montbéliard , originaire de Mulhausen - (12 photos)
- Code lieu25004CommuneAbbévillersCode département25DépartementDoubsType d'acteVDate02/04/1785Cote / SourceAD 25 -EPM 146Texte librepartageActe, sigleDIVType d'acteDiversNom intervenant 1VERGONPrenoms intervenant 1ElisabethSexeFCommentaire intervenant 1d'AbbévillersNom conjoint intervenant 1BEUCLERPrenoms conjoint intervenant 1Jean JacquesCommentaire conjoint intervenant 1+Noten'ayant pas d 'héritiers direct, partage à ses 5 nièces qui sont: - Judith VERGON X Henri MIELLET - Catherine VERGON X George David VERGON, fils de Jacques, son frère - Judith METTETAL X JP VERGON maire, - Catherine METTETAL X JJ MIELLET - Catherine METTETAL majeure, en communion avec JJ MIELLET - les 3 filles de + Samuel METTETAL et de + Judith VERGON sa soeur - (4 photos)
- Code lieu25004CommuneAbbévillersCode département25DépartementDoubsType d'acteVDate21/11/1770Cote / SourceAD 25 -EPM 146Texte libreproces correctionnelActe, sigleDIVType d'acteDiversNom intervenant 1RAVANSPrenoms intervenant 1FrançoisSexeMCommentaire intervenant 1résident à MeslièresSexe intervenant 2MNom témoinBEUCLERPrénoms témoinPierreNotes témoind'Abbévillers , 40 ans, 1er témoinNom témoinCHARLEMAGNEPrénoms témoinJacquesNotes témoind'Abbévillers , 34 ans, 2nd témoinNom témoinMERCIERPrénoms témoinDavidNotes témoind'Abbévillers , 34 ans, 3eme témoinNom témoinMIELLETPrénoms témoinJean GeorgeNotes témoinfils de Pierre d'Abbévillers , 20 ans et 4eme témoinNoteprocès de chasse - (5 photos)