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documents relatifs au jugement des tribunaux


ancetrecom
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Bonjour,
Louis et Clément TOUCHET, originaires de Brie la Rochefoucault (16) sont décédés à la Maison Centrale de Limoges en 1826 où ils ont été envoyés après leur jugement par le tribunal d'Angoulême.
Aux AD de Limoges, j'ai pu avoir accès au registre des hommes, au registre d'écrous, et aux AD d'Angoulême au registre d'écrous. J'espérais pouvoir y trouver la filiation de ces 2 hommes, dont il est dit qu'il sont décédés à l'âge de 25 ans. Or, sur aucun de ces documents ne figure la filiation. Rien n'y est prévu pour l'indiquer.
Ma question est donc la suivante : existe-t-il d'autres documents que les 2 cités ci-avant relatifs au jugement où je pourrais trouver qui étaient  les parents ?

Merci,
Thérèse
marius59630
marius59630
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ancetrecom a écrit : 05 septembre 2017, 18:47 Bonjour,
Louis et Clément TOUCHET, originaires de Brie la Rochefoucault (16) sont décédés à la Maison Centrale de Limoges en 1826 où ils ont été envoyés après leur jugement par le tribunal d'Angoulême.
Aux AD de Limoges, j'ai pu avoir accès au registre des hommes, au registre d'écrous, et aux AD d'Angoulême au registre d'écrous. J'espérais pouvoir y trouver la filiation de ces 2 hommes, dont il est dit qu'il sont décédés à l'âge de 25 ans. Or, sur aucun de ces documents ne figure la filiation. Rien n'y est prévu pour l'indiquer.
Ma question est donc la suivante : existe-t-il d'autres documents que les 2 cités ci-avant relatifs au jugement où je pourrais trouver qui étaient  les parents ?

Merci,
Thérèse
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bonjour

je pense que sur ce site, en onglet 'rechercher mes ancêtres', vous devriez avoir des pistes.

Patrice
ancetrecom
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Bonsoir Patrice,
J'ai déjà exploré cette piste depuis bien longtemps, sans succès ....
Bonne soirée,
Thérèse
ancetrecom
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Bonsoir,
Non, je n'ai pas pu avoir le jugement parce que les registres d'écrou, concernant les jugements en correctionnel (comme indiqué sur le registres de Limoges) et concernant la période ont semble-t-il été perdus. Aux AD 16, dans les registres d'écrous, de 1809 à 1835, c'est le grand vide. Je ne saurai dans doute jamais, d'autant qu'il semblerait qu'il y avait aussi la valse des prénoms. Ainsi, il semblerait que Louis, dont je n'ai jamais pu trouver l'acte de naissance ait été Roch, dont j'ai l'acte de naissance et le mariage. Par contre, c'est Louis et l'épouse de Roch qui font les enfants ! Et là, je vous fais un raccourci.
Tout cela relativise les informations que l'on peut retrouver de cette époque !
Bonne soirée,
Thérèse
lbacelo
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Bonjour
Il existe aux A.D. série U ( mentionné par Ordalie) les dossiers et jugements correctionnels, assises, première instance... pratiquement jamais numérisés, à rechercher et photographier sur place. Il faut juste avoir la date  du jugement ou bien à peu près.
Les levées d'écrou ne sont pas assez détaillées.
J'ai fait des recherches et trouvé sur les Yvelines, le jugement d'assise qui contenait 3 pages et le dossier + de cent pièces.
Lyne

A.D. de la  Charente
http://archives.lacharente.fr/r/37/inventaires/

Série U - Justice de 1800 à 1940.


- 1 U  Fonds de la Préfecture.
- 2 U  Cours d’appel. Cours assises.
- 3 U  Tribunaux de première instance.
- 4 U  Justices de paix. Tribunaux de simple police.
- 5 U  Juridictions prud’homales.
- 6 U  Tribunaux de commerce.
- 7 U Juridictions d’exception.
- 8 U  Officiers publics et ministériels

Série en cours de classement
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