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Divorce 1910


gwen
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Divorce 1910

Message par gwen »

Bonjour,
Je viens de découvrir que mon arrière grand-mère paternelle avait été marié avant d'épouser mon arrière grand-père. Comment puis-je obtenir une copie du jugement de divorce qui date de 1910 et dont le jugement a été rendu à Béziers ?
Merci pour votre aide
fauxbaton1
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Re : Divorce 1910

Message par fauxbaton1 »

Bonsoir,

Vous pourriez contacter le tribunal de Béziers et leur poser directement  la question, mais pour l'époque il est possible que les archives se trouvent aux AD de l'Hérault à Montpellier, mais vous pourriez, aussi, poser votre question sur le forum Geneanet de l'Hérault.

Cordialement

Rémi
gwen
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Re : Divorce 1910

Message par gwen »

Merci Rémi, je vais suivre vos conseils  ::)
fauxbaton1
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Une autre possibilité, il est possible que la transcription du  jugement de divorce se trouva, en 1910, dans le registre d'état civil du lieu de naissance de votre grand-mère ou du lieu de son premier mariage, je ne sais plus, à voir !
fvielfau
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Re : Divorce 1910

Message par fvielfau »

fauxbaton1 a écrit : 02 mars 2017, 20:58 Une autre possibilité, il est possible que la transcription du  jugement de divorce se trouva, en 1910, dans le registre d'état civil du lieu de naissance de votre grand-mère ou du lieu de son premier mariage, je ne sais plus, à voir !
lors d'un jugement de divorce, mention en est faite en marge des actes de Naissance des ex-époux et de l'acte du Mariage annulé
...et transcription complète en est faite dans le registre des mariages de la commune du mariage annulé, quelques semaines après transmission du jugement.

François
François.
fauxbaton1
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Bonsoir François,

Très bien, encore maintenant ?

Cordialement

Rémi
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Re : Divorce 1910

Message par gwen »

Bonsoir François, Bonsoir Rémi,
Aucune mention marginale ni du mariage de 1903 ni du divorce de 1910 en marge de l'acte de naissance de 1884 dans l'Aveyron ! Il n'y a mention que du 2e mariage en 1918 (que je pensais donc être unique)
Par contre j'ai effectivement trouvé le mention marginale du divorce dans l'acte de mariage de 1903 et la retranscription du divorce dans la commune du 1er mariage.
Merci beaucoup pour vos réponses :-)
fvielfau
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Re : Divorce 1910

Message par fvielfau »

fauxbaton1 a écrit : 02 mars 2017, 21:34 Bonsoir François,

Très bien, encore maintenant ?

Cordialement

Rémi
oui,
c'est très important pour que les actes de N ou de M ne puissent être exhibés après annulation suite à un jugement de divorce.

François
François.
chantal20
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gwen a écrit : 02 mars 2017, 22:31 Bonsoir François, Bonsoir Rémi,
Aucune mention marginale ni du mariage de 1903 ni du divorce de 1910 en marge de l'acte de naissance de 1884 dans l'Aveyron ! Il n'y a mention que du 2e mariage en 1918 (que je pensais donc être unique)
Par contre j'ai effectivement trouvé le mention marginale du divorce dans l'acte de mariage de 1903 et la retranscription du divorce dans la commune du 1er mariage.
Merci beaucoup pour vos réponses :-)
Bonjour,
Avez-vous consulté les deux registres ? En Haute-Saone il m'et arrivé de trouver la mention du mariage sur un registre et pas le décès, et sur l'autre registre la mention du décès mais pas celle du mariage !
Cordialement
Chantal
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