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Auteur Fil de discussion: consulter des archives judiciaires, possible ?  (Lu 2130 fois)
ymichelat

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Geneweb

« le: 21 Janvier 2012, 19:35:28 »

Est il possible de consulter des archives judiciaires sur un fait divers concernant un aieul, là c'est à Vannes année 1912.
merci à vous
 Souriant
virginien

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Geneweb

« Répondre #1 le: 22 Janvier 2012, 12:02:01 »

Bonjour,

Vous pouvez vous reporter utilement au site : "justice.gouv.fr", et consulter le régime de communicabilité des documents, en fonction des informations dont vous disposez, et des éléments que vous cherchez à acquérir.
viemceme

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Geneweb

« Répondre #2 le: 22 Janvier 2012, 16:26:22 »

Vous avez aussi Ouest-Eclair  Sourire, cela ira beaucoup plus vite et vous en saurez quasiment autant  Sourire
virginien

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Geneweb

« Répondre #3 le: 22 Janvier 2012, 19:16:49 »

Merci pour l'info, mais je ne suis pas abonné à tous les quotidiens de France... Au demeurant, il est toujours plus sûr de s'informer auprès d'une source officielle ( et à jour !!! )
ymichelat

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Geneweb

« Répondre #4 le: 22 Janvier 2012, 20:52:01 »

Vous avez aussi Ouest-Eclair  Sourire, cela ira beaucoup plus vite et vous en saurez quasiment autant  Sourire
bonsoir, j'ai déjà inspecté l'ouest eclair, c'est justement suite à ça que j'aimerai avoir des infos supplementaires qui là s'averent judiciaires puisqu'il y eu une enquete et autopsie
viemceme

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Geneweb

« Répondre #5 le: 23 Janvier 2012, 00:52:25 »

Merci pour l'info, mais je ne suis pas abonné à tous les quotidiens de France... Au demeurant, il est toujours plus sûr de s'informer auprès d'une source officielle ( et à jour !!! )

Je répondais à ymichelat   Sourire
colletjacquel

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« Répondre #6 le: 25 Janvier 2012, 15:38:56 »

Est il possible de consulter des archives judiciaires sur un fait divers concernant un aieul, là c'est à Vannes année 1912.
merci à vous
 Souriant
[/quote

bonjour, j'habite Vannes, je peux vous aider ?  Jacqueline Collet

Samarcande5@orange.fr ]
ymichelat

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Geneweb

« Répondre #7 le: 25 Janvier 2012, 16:02:33 »

merci je vous répond par MP
ngourdon

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« Répondre #8 le: 08 Avril 2012, 12:32:37 »

bonjour

mon argm a ete écrouée a la prison de st brieuc
le 23 mai 1927 pouvez vous m aider a trouver
le jugement et la durée de son emprisonement?
Aller à :  
 


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