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Auteur Fil de discussion: Procureur Fiscal  (Lu 5115 fois)
chartierhubert

Messages: 11

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Geneweb

« le: 12 Septembre 2005, 11:02:26 »

Qui pourrait me dire qu'elles étaint les fonctions et le role excat d'un "Procureur Fiscal" car j'ai plusieurs ancêtres qui ont cette dénominnation dans des actes de N. M. ou D.
Je vous remercie d'avance
Hubert Chartier
hernout

Messages: 83

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Geneweb

« Répondre #1 le: 12 Septembre 2005, 16:21:58 »

Bonjour,

Procureur fiscal :
Officier d'un seigneur , haut justicier chargé de l'intérêt public et de celui du seigneur Le procureur fiscal était l'officier chargé d'exercer le ministère public auprès du tribunal seigneurial. Il veillait aux droits du seigneur et aux objets d'intérêt commun. Ce magistrat tenait la place occupée par les procureurs du roi dans les justices royales.

Amicalement,
Rémy Hernout
jvauclin

Messages: 801

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Geneweb

« Répondre #2 le: 18 Septembre 2010, 22:20:55 »

Bonsoir,

Peut-être que vos ancêtres magistrats sont recensés dans le site : http://tristan.u-bourgogne.fr:8080/index.html

Cordialement
Joëlle
chartierhubert

Messages: 11

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Geneweb

« Répondre #3 le: 21 Septembre 2010, 11:06:57 »

Bonjour,

Merci pour votre réponse, mais tous mes Ancêtres (qui setrouvaient da&ns la plaine de France) le " Procureur Fiscal"  étaient des Laboureurs et exploitaient des grosses fermes, ces fermes dependais d'Abbaye ou de Seigneuries dont ils étaint "Chzarge de Haute et Basse Justice (Suivant les fiefs) et également de récoltér les impots"
Salutations et encore merci.

Hubert Chartier
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