Rapports et délibérations - Conseil général de la Haute-Garonne
236 documents
1834 - 1945
Haute-Garonne, France
Bulletin Municipal de la ville de Toulouse
1 035 documents
1879 - 1969
Haute-Garonne, France
Toulouse, La Dalbade, baptemes 1571-1599, pt. 02
84 pages
2017 - 2017
Toulouse, Haute-Garonne, France
Communiqué par : colgnln10927328
Date de mise en ligne : 07/03/2018
Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité de législation, par J.M. Rouzet, député de la Haute-Garonne, sur les délais à accorder aux gens de mer, pour se pourvoir en cassation contre les jugemens rendus en leur absence, & sur les arrêts du ci-devant conseil, quilifiés de mouvement ou de commandement.
4 pages
Haute-Garonne, France
Communiqué par : colgnln9240939
Date de mise en ligne : 28/02/2017
Département de la Haute-Garonne. Le comité des subsistances de Toulouse, 12 aout, 1793-3 mars, 1795, correspondance et délibérations
474 pages
Haute-Garonne, France
Communiqué par : colgnln31515
Date de mise en ligne : 14/01/2015
Procès du communisme à Toulouse, avec les portraits des douze accusés et la vue de l'audience
134 pages
Toulouse, Haute-Garonne, France
Communiqué par : colgnln46261
Date de mise en ligne : 14/01/2015
Exploitation et enrichissement fonciers chez un procureur au parlement de Toulouse àfÃ? la fin du XVIe siecle : l'exemple de Guillaume Palarin
158 pages
Toulouse, Haute-Garonne, France
Communiqué par : colgnln61858
Date de mise en ligne : 14/01/2015
Compte-rendu de débats judiciaires à l'occasion de la représentation du Fils de Giboyer à Toulouse
276 pages
Haute-Garonne, France
Date de mise en ligne : 14/01/2015
Recueil de documents sur l'assistance publique dans le district de Toulouse de 1789 à 1800
648 pages
Haute-Garonne, France
Communiqué par : colgnln33667
Date de mise en ligne : 14/01/2015
Histoire des institutions religieuses, politiques, judiciares et littéraires de la ville de Toulouse (Volume 4)
676 pages
Toulouse, Haute-Garonne, France
Communiqué par : colgnln51556
Date de mise en ligne : 14/01/2015