Retrouver les différents propriétaires d’un même bien

Cette semaine une question de Michèle Chevreux :

Comment procéder pour retrouver les différents propriétaires d’un même bien, qui n’ont pas spécialement de liens entre eux hormis la possession de la même bâtisse, et en remontant assez loin retrouver toute l’histoire de ce bien ?

Reconstituer l’histoire d’un bien immeuble et donc la chaîne des différentes propriétaires qui l’ont possédé est une démarche à mener de façon méthodique, en remontant le temps depuis la période la plus récente. Pour le 19e siècle, les documents essentiels sont les matrices cadastrales (série P des Archives Départementales), les archives de l’Enregistrement et des Hypothèques (séries Q des Archives Départementales) ainsi que les minutes notariales (série E des Archives Départementales). L’utilisation conjuguée de ces trois fonds d’archives permet sans risque d’erreur de parvenir à identifier les différents propriétaires de l’immeuble jusqu’au début du 19e siècle et ce grâce notamment aux références cadastrales introduites par la création du cadastre dit “Napoléonien”.

Antérieurement, il est beaucoup plus délicat de parvenir à identifier sans ambiguïté le bien recherché dans les différents documents d’archives disponibles.En effet, les biens étaient alors désignés par rapport aux fonds voisins qui se trouvaient au Nord (ou de bise), à l’Est (ou au levant), au Sud (ou au midi) et à l’Ouest (ou au couchant).

Cette réserve étant faite, c’est par identification, y compris généalogique, du premier propriétaire du cadastre Napoléonien que l’on peut parvenir jusqu’au milieu du 18e siècle en ayant recours aux tables de vendeurs et d’acquéreurs (séries Q et C des Archives départementales) créées dans chaque bureau de contrôle des actes puis de l’Enregistrement. Ces documents sont des auxiliaires très utiles pour retrouver les références de l’acte, généralement notarié, qui a assuré la transmission du bien durant cette période.

Antérieurement à 1750, la consultation systématique des fonds d’archives départementales et notamment ceux des documents fiscaux (séries C), notariés (série E), seigneuriaux (séries E, G et H parfois), des papiers de familles (séries E, F, J), s’avère indispensable pour retrouver les contrats de vente, d’échange, de baux, de reconnaissances féodales, emphytéose ou tout autre document pouvant permettre d’établir un lien entre l’immeuble étudié et la famille clairement identifiée qui le possédait.

Ces recherches foncières impliquent de nécessaires recherches généalogiques en parallèle pour permettre d’identifier clairement chaque propriétaire sans risque de confusion homonymique et de déterminer l’identité des conjoints (généralement les épouses) pouvant être le réel propriétaire du fond.

Pour la CSGHF,
Isabelle Malfant-Masson