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  • Rapports et délibérations - Conseil général du Doubs  Rapports et délibérations - Conseil général du Doubs - 104 Pages

    Author: Doubs. Conseil général Publisher: Conseil général (Besançon) - 1834 - French

    Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations du Conseil général, précédés des rapports de M. le préfet - Conseil général du Doubs, Variante(s) de titre : Rapports du préfet - Conseil général du Doubs, Variante(s) de titre : Rapport et procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Doubs, Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Doubs, Périodicité : Irrégulier, Etat de collection : 1841-1869, 1871-1939, 1945-1950, 1960-1964, 1967-


  • Rapports et délibérations - Conseil général du Doubs  Rapports et délibérations - Conseil général du Doubs - 91 Pages

    Author: Doubs. Conseil général Publisher: Conseil général (Besançon) - 1841 - French

    Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations du Conseil général, précédés des rapports de M. le préfet - Conseil général du Doubs, Variante(s) de titre : Rapports du préfet - Conseil général du Doubs, Variante(s) de titre : Rapport et procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Doubs, Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Doubs, Périodicité : Irrégulier, Etat de collection : 1841-1869, 1871-1939, 1945-1950, 1960-1964, 1967-


  • Rapports et délibérations - Conseil général du Doubs  Rapports et délibérations - Conseil général du Doubs - 126 Pages

    Author: Doubs. Conseil général Publisher: Conseil général (Besançon) - 1842 - French

    Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations du Conseil général, précédés des rapports de M. le préfet - Conseil général du Doubs, Variante(s) de titre : Rapports du préfet - Conseil général du Doubs, Variante(s) de titre : Rapport et procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Doubs, Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Doubs, Périodicité : Irrégulier, Etat de collection : 1841-1869, 1871-1939, 1945-1950, 1960-1964, 1967-


  • Rapports et délibérations - Conseil général du Doubs  Rapports et délibérations - Conseil général du Doubs - 126 Pages

    Author: Doubs. Conseil général Publisher: Conseil général (Besançon) - 1843 - French

    Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations du Conseil général, précédés des rapports de M. le préfet - Conseil général du Doubs, Variante(s) de titre : Rapports du préfet - Conseil général du Doubs, Variante(s) de titre : Rapport et procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Doubs, Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Doubs, Périodicité : Irrégulier, Etat de collection : 1841-1869, 1871-1939, 1945-1950, 1960-1964, 1967-


  • Rapports et délibérations - Conseil général du Doubs  Rapports et délibérations - Conseil général du Doubs - 122 Pages

    Author: Doubs. Conseil général Publisher: Conseil général (Besançon) - 1844 - French

    Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations du Conseil général, précédés des rapports de M. le préfet - Conseil général du Doubs, Variante(s) de titre : Rapports du préfet - Conseil général du Doubs, Variante(s) de titre : Rapport et procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Doubs, Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Doubs, Périodicité : Irrégulier, Etat de collection : 1841-1869, 1871-1939, 1945-1950, 1960-1964, 1967-


  • Rapports et délibérations - Conseil général du Doubs  Rapports et délibérations - Conseil général du Doubs - 134 Pages

    Author: Doubs. Conseil général Publisher: Conseil général (Besançon) - 1845 - French

    Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations du Conseil général, précédés des rapports de M. le préfet - Conseil général du Doubs, Variante(s) de titre : Rapports du préfet - Conseil général du Doubs, Variante(s) de titre : Rapport et procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Doubs, Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Doubs, Périodicité : Irrégulier, Etat de collection : 1841-1869, 1871-1939, 1945-1950, 1960-1964, 1967-


  • Rapports et délibérations - Conseil général du Doubs  Rapports et délibérations - Conseil général du Doubs - 162 Pages

    Author: Doubs. Conseil général Publisher: Conseil général (Besançon) - 1846 - French

    Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations du Conseil général, précédés des rapports de M. le préfet - Conseil général du Doubs, Variante(s) de titre : Rapports du préfet - Conseil général du Doubs, Variante(s) de titre : Rapport et procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Doubs, Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Doubs, Périodicité : Irrégulier, Etat de collection : 1841-1869, 1871-1939, 1945-1950, 1960-1964, 1967-


  • Rapports et délibérations - Conseil général du Doubs  Rapports et délibérations - Conseil général du Doubs - 112 Pages

    Author: Doubs. Conseil général Publisher: Conseil général (Besançon) - 1848 - French

    Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations du Conseil général, précédés des rapports de M. le préfet - Conseil général du Doubs, Variante(s) de titre : Rapports du préfet - Conseil général du Doubs, Variante(s) de titre : Rapport et procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Doubs, Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Doubs, Périodicité : Irrégulier, Etat de collection : 1841-1869, 1871-1939, 1945-1950, 1960-1964, 1967-


  • Rapports et délibérations - Conseil général du Doubs  Rapports et délibérations - Conseil général du Doubs - 132 Pages

    Author: Doubs. Conseil général Publisher: Conseil général (Besançon) - 1849 - French

    Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations du Conseil général, précédés des rapports de M. le préfet - Conseil général du Doubs, Variante(s) de titre : Rapports du préfet - Conseil général du Doubs, Variante(s) de titre : Rapport et procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Doubs, Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Doubs, Périodicité : Irrégulier, Etat de collection : 1841-1869, 1871-1939, 1945-1950, 1960-1964, 1967-


  • Rapports et délibérations - Conseil général du Doubs  Rapports et délibérations - Conseil général du Doubs - 133 Pages

    Author: Doubs. Conseil général Publisher: Conseil général (Besançon) - 1850 - French

    Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations du Conseil général, précédés des rapports de M. le préfet - Conseil général du Doubs, Variante(s) de titre : Rapports du préfet - Conseil général du Doubs, Variante(s) de titre : Rapport et procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Doubs, Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Doubs, Périodicité : Irrégulier, Etat de collection : 1841-1869, 1871-1939, 1945-1950, 1960-1964, 1967-